Chaire Valoriser les communs

Présentation

Contexte

Une « envie de commun ». Les travaux menés jusqu’ici montrent que les communs fonciers comptent encore dans le monde rural et sont des réponses pertinentes aux problématiques territoriales contemporaines – préservation des ressources, cohésion sociale, qualité de vie, etc.

Objectifs

Créer un engagement de communautés.

Favoriser la mise en réseau des différentes parties prenantes afin de promouvoir les bonnes pratiques démocratiques en matière de gouvernance et de gestion collective

Développer des outils d’évaluation.

Élaborer des instruments de mesure de la valeur sociale, économique et environnementale des communs fonciers

Faire évoluer le cadre légal.

Contribuer à la modification du droit en vigueur afin d’adapter la règlementation aux besoins contemporains de la ruralité

Former, sensibiliser et accompagner.

Aider à une meilleure connaissance des propriétés collectives et de leur potentiel d’amélioration du vivre ensemble au service de la préservation des ressources
Proposer une expertise au montage de projets
Développer une culture des communs

Responsables Scientifiques

Jean-François Joye

Professeur de droit public à l’Université Savoie Mont Blanc. Juriste, ses recherches portent sur la régulation de l’utilisation du foncier par le droit.

Olivier Chavanon

Maître de conférences à l’Université Savoie Mont Blanc. Sociologue, ses travaux s’intéressent aux processus identitaires et aux formes d’appartenances territoriales.

Pour contacter les responsables scientifiques de ce projet :

contact.valcom@univ-smb.fr

Les chercheurs

Julia Ambrosio : doctorante

Diplômée en 2023 d’un master de droit public, parcours « métiers du droit et du développement durable de la montagne », réalisé en alternance à la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.

Sujet de thèse ; « L’obligation collective. Etude sur la résurgence et la notion de devoir pour les individus en société de communs ».

Sarah Ludwig : ingénieure d’études

Diplômée en 2023 d’un master de droit public, parcours « métiers du droit et du développement durable de la montagne », réalisé en alternance à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM).

Ilanne kaczmarek : ingénieure d’études

Diplômée en 2023 d’un master de recherche en géographie de l’environnement. Formation pluridisciplinaire alliant sciences sociales, géographie physique et outils de traitement

L’écosystème

Les mécènes

Les partenaires

Les laboratoires

Résultats

Ressources scientifiques

Promouvoir les communs horizontaux et verticaux – Regard bienveillant sur des systèmes fonciers et immobiliers robustes et astucieux

J.-F. Joye
[Article] fonciers en débat. 19 janvier 2025. Publié

Lire l’article

Repenser les territoires et la cohésion sociale avec les communs fonciers : la Chaire VALCOM

J. Ambrosio, S. Ludwig
[Article de revues à comité de lecture] Montagne Leaders. 2025. À paraître

Territoires. Les communs fonciers : une solution d’avenir

J.-F. Joye et O. Chavanon
[Article de revues à comité de lecture] Montagne Leaders n°300 p. 114. 2024. Publié

En finir avec 200 ans de vaines querelles : plaidoyer pour un soutien de la Nation à ses communs fonciers

J.-F. Joye
[Article de revues à comité de lecture] JCP A, La Semaine Juridique – Administration et collectivité territoriale, étude 2319. 23 octobre 2023. Publié

Foncier en commun(s). Vers une propriété partagée des lieux essentiels

C. Annereau, O. Hymas, J.-F. Joye, G. Walters
[Livret] La Société des communs, 2024, livret n°4, 18 pages, coordinateurs du livret : Rémy Seillier et Sébastien Shulz. 2024. Publié

Protection du « petit patrimoine » de montagne : de la faiblesse de la règlementation à la reprise en main citoyenne

J.-F. Joye
[Article de revues] Revue Patrimonial. octobre 2024. Publié

L’action du Sénat de Savoie dans le contexte troublé du rachat des droits seigneuriaux. Gardien ou arbitre des usages collectifs du sol ?

B. Berthier
[Chapitre d’ouvrage] J.-A. Lathoud (dir.), Les archives judiciaires en Savoie avant l’Annexion, Presses de l’USMB. À paraître

En commun ! La propriété collective à l’épreuve de la modernité

O. Chavanon, J.-F. Joye
[Documentaire] 2022. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

Le renouveau des réseaux d’irrigation en Tarentaise

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

« Propriétés collectives » en montagne. L’exemple des sociétés de Consorts de la Vallée de Chamonix

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

La forêt cache-t-elle le commun ?

O. Chavanon
[Documentaire] 2024. Disponible en ligne

Lien vers le documentaire

Communs et puissance publique. Un enjeu majeur de post-modernité

J.-F. Joye
[Article de revues à comité de lecture] Revue du Droit Public, n°3 2024. Publié

« Biens communaux » et « Bien sectionaux », Deux entrées dans le Dictionnaire du droit des biens

J.-F. Joye (dir. V. Bonnet)
[Entrée de disctionnaire] 2024. Publié

L’affouage en section de commune : une demande sociale à satisfaire

J.-F. Joye
[Article de revue] AJDA. décembre 2024. Publié

Présentation des communautés foncières en montagne – Les règles de gestion des communautés foncières de montagne – Les pratiques communautaires en montagne comme source d’inspiration de règles de droit

J.-F. Joye (dir. Mélanie Clément-Fontaine, Université Paris-Saclay, UVSQ (France) Gaële Gidrol-Mistra (Université du Québec à Montréal)) [Article d’Encyclopédie] Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. 2024. Publié

Communs et puissance publique. Un enjeu majeur de post-modernité

J.-F. Joye
[Article de revue] Revue du Droit Public n°3. 2024. Publié

La persistance des communs fonciers en France : des systèmes à valoriser pour protéger populations et territoires alpins

J. Ambrosio, J.-F. Joye
[actes du colloque d’Aosta, chapitre d’ouvrage] Pubblicazione in collana “Ius pubblicum europaeum – nuova serie” 2025. À paraître

Vieillir en commun. Le rôle social du foncier à usage collectif dans les territoires ruraux de montagne

O. Chavanon
[Article de revue] RGA. 2025. À paraître

« Les communaux au XXIè siècle » Une propriété collective entre histoire et modernité

J.-F. Joye (Dir.)
[Ouvrage] Presses USMB. 2021

Ressources non scientifiques

Les biens de section à Coren-les-Eaux, Extraits du livret du Patrimoine, commune de Coren, Cantal, Alchemille

J.-F. Joye, J. Ambrosio
[Article de livret (vulgarisation)] À paraître

Les communs, une piste pour aborder les transitions dans les communes rurales

06.12 replay « Les communs, une piste pour aborder les transitions dans les communes rurales »
décembre 2024. Hub des territoires

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