Présentation
Le projet COMON explore les systèmes de gestion collective des ressources en montagne, appelés « communaux ». Ces structures ancestrales, encore très présentes dans les territoires alpins, se caractérisent par des formes juridiques variées, notamment les sections de communes, où les habitants possèdent des droits d’usage exclusifs et permanents sur des ressources naturelles ou des équipements.
L’objectif du projet était d’analyser le fonctionnement concret de ces communaux afin d’évaluer leur pertinence comme modèle de gestion durable des ressources. COMON, désormais devenu la chaire VALCOM, vise à mieux comprendre ces systèmes atypiques de propriété pour en mesurer les impacts sur la démocratie locale, l’économie territoriale et la préservation des ressources naturelles.
Ce projet a permis de mettre en lumière les bénéfices sociaux, économiques et environnementaux des communaux, tout en proposant des solutions pour limiter les blocages politiques et les conflits d’usage.
Équipe scientifique
Le projet a été mené par :
Jean-François Joye
Porteur de projet
Mathilde Jacquot
Chercheuse au CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc), experte en droit des collectivités territoriales
Jean-Paul Ceretti
Sociologue, spécialisé en gestion des biens communs.
Louise Allard
Post-doctorante en droit public et coordinatrice du projet terrain.
Les laboratoires impliqués
CDPPOC (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation, USMB)
Analyses juridiques et coordination scientifique.
LLSETI (USMB)
Études sur les impacts sociologiques
EDYTEM (USMB)
Recherche sur les aspects environnementaux des communaux
CRJ et PACTE (Université Grenoble Alpes)
Analyses sur la gouvernance locale et les pratiques collectives.
IDE (Université Lyon 3)
Expertise en droit environnemental et territoria
Les avantages et impacts du projet
Pour le territoire
- Préservation des ressources naturelles : Valorisation d’un modèle sobre et prudent de gestion des ressources.
- Renforcement de la démocratie locale : Meilleure coexistence entre les communautés d’habitants et réduction des conflits.
Pour l’Université Savoie Mont Blanc
- Valorisation scientifique : Publication de travaux sur les systèmes de gestion collective et leur impact sur la durabilité territoriale.
- Dynamique interdisciplinaire : Renforcement des collaborations entre laboratoires et partenaires institutionnels.
Pour les entreprises et collectivités
- Soutien à la gouvernance locale : Propositions concrètes pour améliorer les mécanismes de prise de décision et limiter les contentieux juridiques.
- Opportunités économiques : Modèle inspirant pour le développement d’économies locales durables.
Les livrables du projet
Enquêtes sur le terrain
Réalisation d’études approfondies sur le fonctionnement des communaux.
Rapports d’analyse
Synthèse des impacts sociaux, économiques et environnementaux des communaux.
Propositions concrètes
Recommandations pour améliorer les systèmes de gestion collective et leur intégration dans les politiques publiques.
Le soutien apporté par la Fondation USMB
La Fondation USMB a soutenu ce projet, permettant :
- La rémunération d’un Post-Doc pour 12 mois, dédié à l’analyse approfondie des communaux.
- Une prestation d’enquête menée par le Pôle Enquête de l’USMB, pour collecter les données nécessaires.
Partenaires et mécènes
Institutions publiques et privées : Partenaires ayant apporté un soutien logistique et financier à la réalisation des enquêtes.